Environnement & urbanisme
Pierre Blanc Directeur Urbanisme
mercredi et jeudi
8h à 16h
819 426-2947 poste 4
urbanisme@stemiledesuffolk.quebec
Afin de vous assurez de sa disponibilité veuillez prendre
un rendez-vous au 819 426-2947 poste 1
Petit guide d'urbanisme
Protection de la bande riveraine
Cliquez sur
Revégétalisation des bandes riveraines
- Définition et explications
- Information générale
- Obligations des propriétaires
Règlement de zonage article 38
Marges de recul à proximité d'une rive
Aucun bâtiment principal ne doit être construit à moins de vingt (20) mètres de la ligne des hautes eaux d'un lac, d'un cours d'eau ou d'un milieu humide, à moins que les dimensions du lot ne permettent pas de le construire ailleurs
Présence d'algues filamenteuses au Petit Lac-Quesnel
rapport
OBV RPNS Fiche descriptive de station 46 St-Émile-de-Suffolk
OBV RPNS Obtention d'une subvention majeure pour réaliser cinq études intégrées de lacs: LACtion
OBV RPNS Étude intégrée du lac Hacquard LACtion
Association des propriétaires riverains du Lac-des-Iles
Projet expérimental contrôle du myriophylle à épis
Lac-des-Iles Projet 22-129 - Décembre 2022
Projet expérimental contrôle du myriophylle à épis
Lac-des-Iles Projet 23-113 - Décembre 2023
Berce du caucase
Cliquez sur
https://www.environnement.gouv.qc.ca/biodiversite/nuisibles/berce-caucase/
pour en apprendre davantage sur cette plante toxique qui est présente dans notre municipalité.
Fosses septiques
Selon la réglementation provinciale, les fosses septiques doivent obligatoirement être vidangées selon la fréquence MINIMALE suivante :
Habitations permanentes : aux 2 ans;
Habitations secondaires : aux 4 ans.
Vidangeurs régionaux
Épursol
Pompage sanitaire Mont-Tremblant
NOTE :
Ces deux entreprises offrent des « rabais de groupe »
(généralement d’au moins 4 fosses dans un rayon déterminé)
Cliquez sur le lien ci-dessus pour consulter la matrice graphique et le rôle d'évaluation GOnet-Accès public
Comité Consultatif Urbanisme (CCU)
Hugo Desormeaux Claudine Murray
Pierre Bérubé Martin Blanchet
Pierre Blanc Marie-Andrée Leduc
Info Cadastre
Règlements
Grille de zonage
Carte de zonage Municipalité
Plan d'urbanisme
Règlement permis et certificats 17-003
Carte de zonage Village
Règlement Stationnement SQ21-001
Règlement Paix et ordres SQ21-002
Règlement de zonage 17-004
Règlement Nuisances SQ21-003
Règlement de zonage
Annexe 2 - Les cerfs de Virginie
Règlement Colportage SQ21-004
Règlement de lotissement 17-005
Règlement Animaux SQ21-005
Règlement de construction 17-006
Règlement CCU 17-007
Règlement Système alarme SQ21-007
Règlement VTT 18-002
Règlement dérogations mineures 17-008
Projet pilote concernant les abris d'auto amovible numéro 23-003
Règlement PIIA 17-009
Règlement Nuisances 19-001
Politique des rives, du littoral et des plaines inondables
Règlement 20-001 concernant les animaux de compagnie
Deuxième PROJET de règlement 23-001
Règlement visant à encadrer l'usage établissement d'hébergement touristique sur l'ensemble du territoire de la municipalité
Avis certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter Règlement 2023-001 visant à encadrer l'usage d'établissement touristique sur l'ensemble du territoire de la municipalité
Règlement 23-001 visant à encadrer l'usage d'hébergement touristique l'ensemble du territoire de la municipalité
Demande de permis et procuration
Demande de permis
Demande de dérogation mineure
Hébergement touristique
Demande de permis ou renouvellement