Environnement & Urbanisme
Directeur Urbanisme - Pierre Blanc
mercredi et jeudi de 8h à 16h
819 426-2947 # 4
urbanisme@stemiledesuffolk.quebec
Afin de vous assurez de sa disponibilité, veuillez prendre
un rendez-vous au 819 426-2947 # 1
Petit guide d'urbanisme
Cliquez sur le lien ci-dessus pour consulter la matrice graphique et le rôle d'évaluation.
GOnet-Accès public
Berce du Caucase
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Cliquez sur https://www.environnement.gouv.qc.ca/biodiversite/nuisibles/berce-caucase/
pour en apprendre davantage sur cette plante toxique qui est présente dans notre municipalité.​​​​
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Protection de la bande riveraine
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Cliquez sur Revégétalisation des bandes riveraines
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- Définition et explications
- Information générale
- Obligations des propriétaires
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Communiqué de presse - mois de l'eau 2025 - OBV
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Règlement de zonage article 38 - Marges de recul à proximité d'une rive
Aucun bâtiment principal ne doit être construit à moins de vingt (20) mètres de la ligne des hautes eaux d'un lac, d'un cours d'eau ou d'un milieu humide, à moins que les dimensions du lot ne permettent pas de le construire ailleurs
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Rapport de présence d'algues filamenteuses au Petit Lac-Quesnel
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​​​​ OBV RPNS Fiche descriptive de station 46 St-Émile-de-Suffolk
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OBV RPNS Obtention d'une subvention majeure pour réaliser cinq études intégrées de lacs: LACtion
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OBV RPNS Étude intégrée du lac Hacquard LACtion
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​ Association des propriétaires riverains du Lac-des-Iles
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Projet expérimental contrôle du myriophylle à épis
Lac-des-Iles Projet 22-129 - Décembre 2022
​​​ Projet expérimental contrôle du myriophylle à épis
Lac-des-Iles Projet 23-113 - Décembre 2023
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Fosses septiques
Selon la réglementation provinciale, les fosses septiques doivent obligatoirement être vidangées selon la fréquence MINIMALE suivante :​
- Habitations permanentes : aux 2 ans;
​- Habitations secondaires : aux 4 ans.
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Vidangeurs régionaux
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Épursol - 819-428-1777 ou 1-877-580-1777​
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Pompage sanitaire Mont-Tremblant - 819-681-7785
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NOTE : Ces deux entreprises offrent des « rabais de groupe »
(généralement d’au moins 4 fosses dans un rayon déterminé)
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Info Cadastre
Normes applicables pour piscine
Hors terre
Démontable
Plan d'urbanisme
Grille de zonage
Carte de zonage Municipalité
Carte de zonage Village
Règlements
Règlement permis et certificats 17-003
Règlement 25-004 modifiant le règlement de permis et certificat 17-003
Règlement de zonage 17-004
Règlement 25-005 modifiant le règlement de zonage 17-004
Règlement Stationnement SQ21-001​
Règlement Paix et ordres SQ21-002​
Règlement Nuisances SQ21-003
Règlement Colportage SQ21-004
Règlement de zonage
Annexe 2 - Les cerfs de Virginie
Règlement de lotissement 17-005
Règlement 25-006 modifiant le règlement de lotissement 17-005
Règlement Animaux SQ21-005
Règlement Système alarme SQ21-007
Règlement VTT 18-002
Règlement de construction 17-006
Règlement 25-007 modifiant le règlement de construction 17-006
Règlement PIIA 17-009
Règlement 25-010 modifiant le règlement de PIIA 17-009
Règlement CCU 17-007
Règlement dérogations mineures 17-008
Règlement 20-001 concernant les animaux de compagnie
Projet pilote concernant les abris d'auto amovible Règlement ____
Politique des rives, du littoral et des plaines inondables
Règlement Nuisances 19-001
Deuxième PROJET de règlement ____
visant à encadrer l'usage établissement d'hébergement touristique sur l'ensemble du territoire de la municipalité
Avis certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter Règlement ____ visant à encadrer l'usage d'établissement touristique sur l'ensemble du territoire de la municipalité
Règlement ___visant à encadrer l'usage d'hébergement touristique l'ensemble du territoire de la municipalité
Demande de permis et procuration
Demande de permis
Demande de dérogation mineure
Demande de permis ou renouvellement d'hébergement touristique